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Publié le 11/09/2020 • dans : Textes officiels, TO parus au JO
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Un arrêté du 17 août précise l’organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés, service technique à compétence nationale rattaché au directeur général des infrastructures, des transports et de la mer. Il comprend un siège et des implantations territoriales.
L’arrêté du 2 août 2019 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés est abrogé
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