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Systèmes de Transports
 

La réglementation

Dans cette rubrique, vous retrouvez tous les principaux textes applicables aux chemins de fer touristiques et aux cyclo-draisines.

Note : le service ne peut en aucun cas garantir l’exhaustivité des informations fournies dans cette page. La seule référence dans ce domaine étant les textes officiels dont la diffusion est assurée par le Journal Officiel.

 
 
La réglementation administrative
Textes relatifs aux autorisations, à l’organisation du contrôle technique et de sécurité de l’Etat et à l’organisation des acteurs
 
Les référentiels techniques
La réglementation technique des cyclo-draisines et chemins de fer touristiques.
 
Les guides techniques
Guides techniques contenant des règles de sécurité applicables sur un point ou un thème spécifique pour les CFT et les CD
 
Les guides d’application
Supports méthodologiques ou de procédure déclinant la réglementation administrative (clarification, explicitation)
 
Les avis constructeur des cyclo-draisines
Les différents avis constructeurs relatif aux cyclo-draisines délivrés par le STRMTG.