Réglementation technique et guides
Dans cette rubrique, vous retrouvez tous les principaux textes applicables aux chemins de fer touristiques et aux cyclo-draisines.
La réglementation administrative
Textes relatifs aux autorisations, à l’organisation du contrôle technique et de sécurité de l’Etat et à l’organisation des acteurs
Les référentiels techniques
La réglementation technique des cyclo-draisines et chemins de fer touristiques.