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Documents généraux

publié le 23 avril 2020 (modifié le 8 mars 2022)

Décomposition en sous-systèmes "structurels" et "opérationnels"

Le présent guide d’application propose une illustration de la décomposition d’un système de transport public guidé urbain en sous-systèmes « structurels » et « opérationnels ».

Guide d’application : décomposition en sous-systèmes structurels et opérationnels - version 2 (lien vers Balise)










Liste « générique » des accidents potentiels

Le présent document propose une liste « générique » des accidents potentiels (collision, déraillement, incendie,….) de niveau système associés aux systèmes de transport public guidés urbains de personnes.

Guide d’application : liste "générique" des accidents potentiels - version 2 (lien vers Balise)










Matériel roulant - modèle de fiche descriptive

Le présent guide d’application explicite les principales caractéristiques techniques et de performances du matériel roulant devant figurer dans les dossiers de sécurité au travers d’un modèle de fiche descriptive.

La nouvelle version du guide (version 2) élargit le périmètre du guide à l’ensemble des systèmes de transports tramways, systèmes ferroviaires légers, métros et systèmes ferroviaires métriques, et met à jour le contenu de la fiche descriptive.

Guide d’application : matériel roulant - modèle de fiche descriptive - version 2 (lien vers Balise)










Principe "GAME" (Globalement Au Moins Équivalent)

Le présent guide propose une méthodologie de démonstration du principe « GAME » posé par le décret « STPG » relatif à la sécurité des transports publics guidés.

La nouvelle version du guide (version 3) prend en compte le décret « STPG » n°2017-440 avec notamment l’introduction de la prise en compte de l’évolution des règles de l’art et du retour d’expérience.

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Guide d’application : principe GAME (Globalement Au Moins Equivalent) - version 3 (lien vers Balise)










Mission de l’Organisme Qualifié (OQA) pour l’évaluation de la sécurité des projets

Le présent guide d’application décrit de manière "générique" la mission attendue de l’OQA au sens du code des transports et du décret n°2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés, pour l’évaluation de la sécurité des projets de systèmes de transport guidés urbains de personnes et les chemins de fer secondaires.

Guide d’application : mission de l’organisme qualifié pour l’évaluation de la sécurité des projets - version 3 (lien vers Balise)