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Un nouvel arrêté ministériel concernant les tapis roulants

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publié le 12 janvier 2011
L’arrêté, relatif à "la conception, à la réalisation, à la modification, à l’exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l’article L.342-17-1 du code du tourisme". Ce texte comprend l’ensemble des prescriptions règlementaires applicables aux tapis roulants.