Règles techniques
Retrouvez dans cette rubrique la réglementation technique des téléphériques, des téléskis, des funiculaires, des tapis roulants de stations de montagne ainsi que le guide technique engins spéciaux et le guide d’application pour les services instructeurs d’urbanisme applicables aux projets de remontées mécaniques et tapis roulants.
Réglementation technique des téléphériques, des téléskis et des funiculaires.
Retrouvez l'ensemble des référentiels techniques "RM" du STRMTG
23 juillet 2020
La réglementation applicable aux tapis roulants de stations de montagne
Depuis 2004, les tapis roulants sont contrôlés par le Ministère en charge des transports. Un réglementation s'applique à ces appareils.
10 octobre 2018
Guide technique engins spéciaux
La réglementation applicable aux remontées mécaniques et aux tapis roulants de stations de montagne, et tout particulièrement les Règlements de Police Généraux et les Règlements de Police propres à chaque installation, prévoient généralement l’accès aux installations par les usagers "piétons ou munis de skis alpins, skis de fond, monoskis, (...)
20 septembre 2022
Guide d’application pour les services instructeurs d’urbanisme applicables aux projets de remontées mécaniques et tapis (...)
Guide d’application à l'attention des Services Instructeurs d'Urbanisme (SIU) relatif aux procédures d'urbanismes applicables aux projets de remontées mécaniques et tapis roulants de stations de montagne.
20 novembre 2017
Le Système de Gestion de la Sécurité (SGS)
Tous les exploitants de remontées mécaniques et/ou de tapis roulants en zone de montagne doivent mettre en œuvre un système de gestion de la sécurité (SGS) couvrant l’ensemble de ses installations.
9 janvier 2024