Réglementation administrative des transports à câbles et tapis roulants
Retrouvez dans cette rubrique les grandes règles administratives liées aux transports à câbles et aux tapis roulants de stations de montagne suivant deux écosystèmes : en zone de montagne et hors zone de montagne.
Explications générales sur la réglementation administrative des installations à câbles et tapis
Retrouvez dans cet article la liste des différents régimes juridiques applicables aux installations à câbles et aux tapis roulant ainsi que leurs champs d'application respectifs.
23 août 2022
Les appareils situés exclusivement en zone de montagne
Retrouvez dans cet article le régime juridique issu des codes du tourisme et de l'urbanisme applicable aux installations à câbles situées exclusivement en zone de montagne ainsi qu'aux tapis roulants.
23 août 2022
Les installations à câbles hors zone de montagne
Retrouvez dans cet article le régime juridique issu du code des transports et du décret STPG applicable aux installations à câbles situées hors zone de montagne
23 août 2022