Guide d’application à l’attention des Services Instructeurs d’Urbanisme (SIU) relatif aux procédures d’urbanismes applicables aux projets de Remontées Mécaniques et Tapis Roulants de Stations de Montagne.

Les systèmes tramways sont gérés selon le principe de conduite à vue : le conducteur adapte sa vitesse et conditionne son rythme de conduite à ce qu’il voit. Ce principe reste applicable en toute zone, mais une signalisation dynamique afin de prévenir les évènements redoutés de collisions entre rames ou de déraillement/bi-voie sur une aiguille, peut s’avérer nécessaire dans certains cas afin d’atteindre les objectifs de sécurité.

Ainsi, ce guide propose une méthodologie pour la conception, l’exploitation et la maintenance en sécurité des zones de manœuvre tramway : le retour d’expérience issu des zones de manœuvre actuellement en service (évènements et conception) a été pris en compte, tant du point de vue de certains principes fonctionnels des zones, que de l’appréhension du facteur humain (erreur conducteur et faculté de rattrapage).

Le STRMTG vient de publier son rapport annuel relatif au parc de remontées mécaniques, contenant notamment l’état du parc Remontées Mécaniques et Tapis, les investissements 2017, ainsi que le nombre de passages sur remontées mécaniques lors de la saison 2016/2017.

Le guide d’application relatif aux contenus détaillés des dossiers de conception de la sécurité (DCS), et du dossier de sécurité (DS) associé, a été signé le 21 septembre 2017. En effet, suite à l’introduction de ce nouveau dossier dans le décret 2017-440 du 30 mars 2017, le STRMTG, sur la base d’un groupe de travail constitué par la profession (Constructeurs, Exploitants, AOT, FIF, DGITM & STRMTG) a élaboré ce document. Il explicite le contenu attendu de chacune des pièces des dossiers (DCS et DS), dans le but d’obtenir une autorisation de mise en service qui concerne uniquement un véhicule de transport guidé soumis au titre II du décret.

Retrouvez les résultats de l’étude menée sur l’analyse biomécanique des essais déjà réalisés par le passé et sur l’analyse les essais supplémentaires réalisés sur les tapis roulants à grande vitesse (1.2 m/s).

Le Guide de conception sur le franchissement d’un carrefour giratoire par une ligne de tramways a été mis à jour en juin 2017.
Cette nouvelle version du guide est coédité par le STRMTG et le CEREMA.

Il s’agit d’une mise à jour du guide de 2008 sur les recommandations pour les aménagements de traversée d’un carrefour giratoire par une ligne de tramway. Même si le giratoires reste le type de carrefour le plus accidentogène en cas de traversée de voies tramway, des améliorations ont pu être relevées, à la fois sur les giratoires de nouvelle conception (conforme à la version 1 du guide) mais également sur les giratoires modifiés prenant en compte les recommandations.
L’objectif de cette nouvelle version est de préciser certaines recommandations, avec un apport de données chiffrées à la fois pour les expliciter, mais également pour guider les concepteurs sur des configurations où il reste encore aujourd’hui difficile d’orienter sur un choix.

Le guide traite à la fois de la conception géométrique, de la signalisation, des revêtement et du fonctionnement du giratoire, pour les giratoires traversés ou tangentés par une voie tramway, mais également pour ceux dont la voie tramway coupe une branche.

Des agents du STRMTG ont pu visiter le 9 août dernier le chantier de renouvellement des voies et du ballast du RER A à la station Auber. Le chantier d’envergure et démarré en 2015 interrompt les circulations chaque année un mois l’été entre La Défense et Vincennes, et ce jusqu’en 2018. Ils seront ensuite effectués en nuits longues et week-end jusqu’en 2021.

Le guide technique relatif aux "tapis roulants des stations de montagne" a été signé le 13 juillet 2017.

Ce guide remplace la précédente version du 04/10/2012. Il a été élaboré par le STRMTG avec un groupe de travail composé de professionnels. Cette nouvelle version intègre notamment les mises à jours sur les tapis à grande vitesse, et le REX (retour d’expérience) depuis 2012 sur les tapis roulants. En outre, la rédaction intègre la mise en œuvre des Système de Gestion de la Sécurité (SGS) par les exploitants des tapis roulants des stations de montagne.

Le guide sur la "sécurité d’exploitation des locomotives à vapeur" a été publié le 10 juillet 2017.

Le STRMTG a confié au bureau d’études A Dessein, la mission de consultant technique chargé de recueillir le savoir faire et les pratiques en matière de sécurité d’exploitation vapeur, d’une dizaine d’exploitants de chemins de fer touristiques (CFT).

Ce guide, élaboré par le STRMTG, est le fruit du travail d’un Comité de Pilotage de l’étude (COPIL), composé de représentants de l’UNECTO, de l’EPSF, de l’APAVE, du ministère de la Culture, d’exploitants experts vapeur et du STRMTG.

Le STRMTG obtient le renouvellement de sa certification ISO 9001.

Nicolas Hulot a été nommé ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, le 17 mai 2017 et Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d’État, ministre de la Transition écologique, chargée des Transports.

Dans la continuité de la fiche IUTCS n°1 de décembre 2014 « Tramway et visibilité : enjeux et règles existantes », le groupe de travail ’Aménagements paysagers’, co-piloté par le STRMTG et le CEREMA, s’est intéressé à la problématique de l’éclairage des plates-formes tramway. Le recensement des référentiels en vigueur et l’analyse de l’accidentologie ont permis de formaliser les premières tendances qui se trouvent dans le rapport ’Éclairage des plates-formes tramway - REX et préconisations’.

L’attention du conducteur d’un tramway est fortement sollicitée en environnement urbain, ce qui peut entraîner une surcharge cognitive conduisant à l’oubli d’activation du dispositif de veille. Ces freinages d’urgence conduisent à un certain nombre de chutes de voyageurs dans la rame alors qu’aucun danger imminent n’est avéré.

Ce guide regroupe les exigences de conception du système de veille, et préconise des valeurs de temporisation et des performances de freinage permettant de limiter la gravité des conséquences d’un freinage issu de l’absence d’activation du dispositif de veille.

Le guide sur la conception et l’exploitation des trains à crémaillères (RM 6) a été publié le 21 décembre 2016. Ce guide est le fruit d’un groupe de travail rassemblant des exploitants, des maîtres d’œuvres, des constructeurs, des experts et des agents du STRMTG.

Retrouvez les derniers rapports annuels sur les évènements et les accidents de 2015 :

• Rapport évènements Chemins de Fer Secondaires 2015

• Rapport évènements Chemin de Fer Touristiques 2015

• Rapport évènements Tramways 2015

• Rapport évènements Métros - RER 2015

Le code de l’urbanisme prévoit la mise en œuvre par chaque exploitant de remontées mécaniques et de tapis roulants en zone de montagne d’un système de gestion de la sécurité couvrant l’ensemble de ses installations.

Le Système de Gestion de la Sécurité (SGS)

Retrouvez le nouveau guide technique "Conception des bouts avants de tramway" décrivant les exigences pour la sécurité passive et relatives à la conception des bouts avants des matériels roulants circulant en milieu urbain.

Redirection vers le site du Transportation Research Arena (TRA2016)

Redirection vers le site du Transportation Research Arena (TRA2016)

L’arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l’exploitation et à la maintenance des téléphériques a été consolidée au 27 mai 2016. Les nouvelles versions des Guides RM1 et RM2 sont en ligne.

Les supports de présentation de la journée d’échanges du 10 mai 2016 sont disponibles. Cette quatrième édition de la journée d’échanges sur les réseaux et projets de tramway a été organisée par le STRMTG à Lyon.

Suite au déploiement de la nouvelle version, veuillez trouver le mode d’emploi de la base de données événements tramways version 2015

Résultats du recrutement

Retrouvez les derniers rapports annuels sur les évènements et les accidents concernant les transports guidés

Liste des 12 candidats retenus pour l’oral de recrutement du poste de secrétariat du bureau Nord-est.

Toutes les informations sur ce recrutement sans concours d’un adjoint administratif dont la date limite de dépôt de candidature est fixée au 26 novembre 2015.

BAse Légale Informatisée pour la SEcurité des remontées mécaniques et des transports guidés

Nous avons le plaisir de vous présenter notre rapport d’activités 2014 Bonne lecture

Retrouvez les derniers rapports annuels sur les évènements et les accidents de 2013

Suite à la publication de l’arrêté ministériel du 17 janvier 2014, le STRMTG a élaboré un guide d’application relatif aux Dossiers de Sécurité Actualisés des Systèmes de Transports Publics Guidés Urbains.

Un guide technique relatif à la pose de rails de sécurité dans les zones exposées a été mis en ligne.

Participation en inter-établissements pour cette édition 2014, le STRMTG très mobilisé

Les rapports d’accidents tramways et métros/RER sont en ligne

Publication du rapport d’activités 2013 du STRMTG

Le STRMTG organise la 3ème journée d’échanges dans le cadre des projets de tramway.
Elle se déroulera le mardi 20 mai 2014 de 9h00 à 17h30 à la cité des Mobilités de Bron, près de Lyon

La délégation française se rend en Chine pour assister au 63ème ITTAB

Une version anglaise du référentiel technique CFT est désormais accessible, attention cette version est mise en ligne pour information, seule la version française fait foi

Le rapport d’activités 2012 du STRMTG est publié

Suite aux divers incidents et accidents survenus lors de la dernière saison d’hiver sur des télésièges, le STRMTG a organisé le 12 juin 2013 une journée d’études et de réflexions sur les télésièges à l’intention des différents acteurs du domaine des remontées mécaniques. Cette journée était destinée à partager les données d’analyse sur les différents événements survenus, les bonnes pratiques d’exploitation, les accessoires ou systèmes d’aide à l’exploitation et de fédérer les énergies afin de poursuivre les recherches entreprises dans l’objectif commun d’amélioration de la sécurité des télésièges.

Newsletter

L’arrêté du 28 février 2013 modifiant l’arrêté du 2 février 2011 portant organisation du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG) a été publié au journal officiel du 21/03/2013

Le 19/12/2012 une charte de déontologie a été signée par le Directeur du BEA-TT et le Directeur du STRMTG

Guide méthodologique de valorisation des lignes secondaires ferroviaires françaises : Trains touristiques,cyclo-draisines et voies vertes, principales démarches à conduire

Le nouveau "guide technique du STRMTG relatif aux tapis roulants", prévu dans l’arrêté du 29 septembre 2010 modifié, et remplaçant le fascicule STRMTG de mai 2005, a été validé le 13/07/2012.

Mise en ligne de l’étude rédigée sous la coordination d’Yves SCHNEIDER (STRMTG) et de Cécile CLÉMENT-WERNY (CERTU)

Ce guide reprend un ensemble de recommandations sur les enregistreurs de paramètres. Il est ciblé sur les matériels roulants tramways.

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Le 25 mai 2012, le préfet du Puy de Dôme a délivré l’avis conforme permettant aux Maires de Ceyssat et Orcines de signer les arrêtés d’autorisation de mise en exploitation du train à crémaillère du Puy de Dôme, dénommé le Panoramique des Dômes.

Le STRMTG organise une journée d’échanges dans le cadre des projets de tramways pour favoriser les discussions entre les différents acteurs de tels projets. La journée du 24 mai sera l’occasion de faire entendre tous les points de vue sur les thèmes inscrits à l’ordre du jour. Ce moment d’échanges est destiné :
 aux Autorités Organisatrices de Transport, aux Assistants à Maîtrise d’Ouvrage, aux Maîtres d’œuvre concernés par un projet de tramway
 aux organismes qualifiés agréés pour procéder à l’évaluation de la sécurité de la conception, de la réalisation et l’exploitation d’un système de tramway,
 aux exploitants de réseaux de tramways,
 aux agents du STRMTG.

Le guide relatif à la mission de l’Organisme Qualifié Agréé (OQA) pour l’évaluation de la sécurité des projets vient d’être modifié. Cette mise à jour fait suite à la réforme du dispositif d’agrément des OQA contenu dans la modification du décret STPG. Elle a été réalisée dans le cadre d’un GT national rassemblant l’ensemble des professionnels du secteur des transports guidés.

Ce guide fait suite au travaux réalisés par un groupe de travail incluant exploitants, UTP, constructeurs, ergonome et service de contrôle. Il reprend un ensemble de recommandations sur l’aménagement du poste de conduite, depuis des recommandations de visibilité jusqu’aux positionnements de certaines commandes. Il est ciblé sur les matériels roulant tramways.

Mise à jour du guide qui intègre une annexe 4 comprenant une trame type pouvant constituer une justification de fusibilité pour les constructeurs.

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Extension de la certification ISO 9001 à l’ensemble du service

La commission de sélection pour le recrutement d’un adjoint administratif de seconde classe au poste de secrétaire au Bureau Nord-Est s’est réunie le 9 novembre 2011.

Recrutement d’un adjoint administratif de 2e classe : Liste des candidats pour l’entretien avec le jury

Le STRMTG recrute une secrétaire au Bureau Nord-Est situé à Besançon. Publié le 3 octobre 2011.

Le référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques publié par le STRMTG, vient de connaître sa 3ème mise à jour ; celle-ci concerne les chapitres 1 - Matériel roulant, 2 - Infrastructures et 6 - Exploitation. Cette mise à jour vise pour l’essentiel à intégrer les enseignements tirés des événements d’exploitation survenus au cours de l’année 2010.

Etude sur onze carrefour accidentogènes en France (strmtg-2011-002)

Depuis le 18 mars 2011, le nouvel autorail AMP des Chemins de Fer de Provence est en circulation publique.

Démonstration du principe "GAME" (Globalement Au Moins Equivalent)version 2 mise en ligne

Arrêté du 2 février 2011 portant organisation du Service Technique des Remontées Mécaniques et des Transports Guidés.

Le rapport d’accident tramway 2009 est disponible. Vous y trouverez les évènements déclarés au cours de l’année 2009 ainsi que l’évolution entre 2003 et 2009

Le sur les évènements déclarés en 2007 et 2008 est disponible en ligne.

Publication d’un nouvel arrêté en date du 26/07/2010

Évaluation de la journée d’échanges dans le cadre des projets de tramways

Deux nouveaux guides en ligne RM1 et RM2 (version du 20/04/2010)

restitution de la journée du 19 novembre dernier

A l’issu de l’audit d’extension de certification du 4 et 5 mai 2009, le STRMTG obtient la certification ISO 9001 version 2008 par le DNV pour l’ensemble de ses activités.

relatif à la mise en accessibilité des véhicules de transport public guidé urbain aux personnes handicapées et à mobilité réduite

Avis délivrés aux constructeurs de matériels pour handicapés et portant sur leur capacité à être utilisés sur certaines remontées mécaniques. Publié le 1er décembre 2008.

Les AVEL (AVis sur les Engins de Loisirs) sont des avis délivrés aux constructeurs d’engins de loisirs et portant sur leur capacité à être utilisés sur certaines remontées mécaniques. Publié le 1er décembre 2008.

Le STRMTG vient d’éditer sa brochure sur le parc des installations de remontées mécaniques au 31/12/2007, sur le trafic observé lors de la saison 2007/2008, sur les investissements en installations nouvelles en 2008 et les câbles mis en service en 2007. Publié le 20 octobre 2008.

Une recommandation de sécurité immédiate concernant la mise en sécurité de cabines de téléphériques évoluant en France est parue.

Daniel PFEIFFER, le nouveau directeur du STRMTG a pris ses fonctions le 1er juillet. Il succède à François GRUFFAZ, parti à la retraite. Publié le 1er juillet 2008.

En complément au guide RM5 - Exploitation des funiculaires, publication du guide d’application sur la grande inspection des funiculaires. Publié le 29 mai 2008.

Le STRMTG publie un guide technique portant sur les nouvelles dispositions concernant le freinage des cyclo-draisines. Publié le 22 mai 2008.

L’arrêté du 9 mai 2008 relatif à la procédure d’agrément des maîtres d’oeuvre et des vérificateurs des remontées mécaniques et des tapis roulants est paru. Publié le 22 mai 2008.

Le STRMTG sera présent au Salon mondial de l’Aménagement durable de la Montagne. Publié le 4 avril 2008.

Les AVEL sont des avis délivrés aux constructeurs d’engins de loisirs et portant sur leur capacité à être utilisés sur certaines remontées mécaniques. Publié le 4 avril 2008.

Le STRMTG met à votre disposition le nouveau guide technique RM5 relatif à l’exploitation des funiculaires. Publié le 12 mars 2008.

Voir le communiqué de presse du Cabinet du Secrétaire d’État chargé des Transports.

Ce guide, élaboré par le SNTF et la profession, décrit le contenu et l’organisation de l’inspection à 30 ans des téléskis. Publié le 3 mars 2008.

Proposition de trame pour l’établissement des rapports conclusifs d’accidents graves par les exploitants de tramway. Publié le 6 février 2008.

Le STRMTG met en ligne une mise à jour au 1er février 2008 du guide qui définit la méthode de codification des différentes configurations rencontrées sur les lignes de tramway pour la base de données des tramways. Publié le 6 février 2008.

Publication par le CERTU et le STRMTG d’un guide sur le franchissement d’un carrefour giratoire par une ligne de tramway. Publié le 21 décembre 2007.

L’arrêté du 23 novembre 2007 modifie le code de l’urbanisme pour la dispense d’autorisation d’exécution de travaux portant sur des téléskis à câble bas. Publié le 19 décembre 2007.

Ce guide a été élaboré sur la base des réflexions du groupe de travail national sur l’accessibilité des services de secours dans le périmètre d’une ligne de tramway, menées par la DDSC. Publié le 19 décembre 2007.

Les règles applicables aux tapis roulants pour la saison 2007/2008. Publié le 6 décembre 2007.

Mise à jour poiur la saison 2007/2008 des avis des engins de loisirs (AVEL) et des matériels de ski assis (AVMH) qui donnent leurs conditions d’utilisation sur certaines remontées mécaniques. Publié le 30 novembre 2007.

Ce guide définit la méthode de codification des différentes configurations rencontrées sur les lignes de tramway pour la base de données des tramways. Publié le 19 novembre 2007.

Depuis 2 ans, le STRMTG développe des relations privilégiées avec la Chine pour la sécurité et le développement des installations à câbles. Publié le 19 novembre 2007.

Le STRMTG met en ligne son analyse sur l’accidentologie des métros, des chemins de fer touristiques et secondaires (hors RFN) pour les années 2003 à 2006. Publié le 25 octobre 2007.

le STRMTG vient d’éditer sa brochure sur le parc des installations de remontées mécaniques au 31/12/2006, sur le trafic observé lors de la saison 2006/2007, sur les investissements en installations nouvelles en 2007 et les câbles mis en service en 2006. Publié le 25 octobre 2007.

Le STRMTG met en ligne son analyse sur l’accidentologie des tramways pour les années 2004 et 2005. Publié le 11 septembre 2007.

Le présent document est un guide définissant les principes de fonctionnement et de sécurisation du signal d’aide à la conduite (SAC) pour les réseaux de transports guidés type tramway ou assimilé. Publié le 11 septembre 2007.

Ce guide donne les préconisations sur l’implantation des obstacles fixes à proximité des intersections entre tramway et voirie routière. Publié le 12 juin 2007.

Ce décret, tant attendu, est enfin paru. Il s’agit du décret no 2007-934 du 15 mai 2007 relatif au contrôle technique et de sécurité de l’Etat portant sur les remontées mécaniques et les tapis roulants mentionnés à l’article L. 342-17-1 du code du tourisme. Publié le 5 juin 2007.

2 textes sur les parties électriques viennent compléter RM3 et RM4. Publié le 4 juin 2007.

Ce guide élaboré par un groupe de travail de la profession animé par le SNTF est un complément à la réglementation. Publié le 12 mars 2007.

Seconde mise à jour du référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques : 3 chapitres du référentiel ont évolué. Publié le 2 mars 2007.

Le STRMTG vous propose de nouvelles pages sur les tramways. Publié le 16 février 2007.

La commission des téléphériques de mars 2006 avait donné un avis favorable à quelques modifications de l’arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d’exploitation des téléphériques.

Le code de l’urbanisme est modifié par le décret n° 2006-1683 du 22 décembre 2006 relatif à l’urbanisme en montagne. Publié le 15 janvier 2007.

L’arrêté du 28 novembre 2006 modifie l’annexe de l’arrêté du 16 décembre 2004.Publié le 9 janvier 2007

Le 25 août dernier, nous vous avions mis une version de la réglementation téléskis avant sa parution au journal officiel. Depuis, il est paru le 1er septembre. Nous mettons donc à votre disposition les nouveaux fichiers. Publié le 20 octobre 2006.

Nouvelle version des prescriptions réglementaires relatives à l’embarquement et au débarquement des télésièges. L’article « 1 .10 - Aires d’embarquement des télésièges fixes et débrayables » est modifié et l’article « 1.13 - Aires de débarquement des télésièges fixes et débrayables » est remplacé. Publié le 1610/2006.

Le décret du 5 octobre 1987 est abrogé mais ses articles sont repris dans le décret n° 2006-1229 du 6 octobre 2006 relatif à la partie réglementaire du code du tourisme. Publié le 12 octobre 2006.

le STRMTG vient d’éditer sa brochure sur le parc des installations de remontées mécaniques au 31/12/2005, sur le trafic observé lors de la saison 2005/2006, sur les installations nouvelles en 2006 et les câbles mis en service en 2005. Publié le 25 septembre 2006.

Le STRMTG met à votre disposition des guides d’application qui ont pour objet d’expliciter les dispositions de la réglementation de sécurité en vigueur (décret « STPG » et arrêtés d’application) et par la même d’en faciliter la mise en oeuvre et le contrôle. Publié le 30 août 2006.

Laurent REYNAUD est remplacé par Eric PREMAT. Publié le 28 août 2006.

Le nouvel arrêté sur les téléskis a été signé le 7 août et il est en instance de parution au JO.
Il est accompagné de 2 annexes, l’une sur la conception générale des téléskis et l’autre sur l’exploitation des téléskis. Publié le 25 août 2006.

Lors du Salon mondial de l’Aménagement en Montagne, l’O.I.T.A.F tiendra un séminaire sur les caractéristiques et inspection des câbles. Publié mercredi 22 mars 2006

Deux nouvelles parties réglementaires : les exigences réglementaires en matière d’architecture électrique pour les téléphériques nouveaux (partie D de RM2) et les exigences réglementaires en matière d’architecture électrique pour les téléphériques existants (partie K de RM1).

Modification de la partie H de RM1 relative à la mise en conformité des architectures électriques du parc de téléphériques en service.
Publié le jeudi 9 février 2006

La rubrique consacrée aux tapis roulants s’est enrichie. On y trouve un descriptif, des données sur le parc, …..

Vous pourrez nous retrouver au Salon mondial de l’Aménagement en Montagne (SAM) du 26 au 28 avril 2006.

Annuellement, le STRMTG édite une brochure sur le parc des installations de remontées mécaniques en service, le trafic observé lors d’une saison d’hiver, les installations nouvelles et les câbles mis en service sur une année.

Le STRMTG est heureux de vous accueillir sur son nouveau site.