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Systèmes de Transports
 

Guides d’application

Ces guides ont été élaborés dans le cadre des groupes de travail nationaux mis en place par le STRMTG et réunissant des représentants de l’ensemble des acteurs professionnels concernés (AOT, exploitants, MOe, OQA, STRMTG/BC, …).

Ils ont pour objet d’expliciter les dispositions de la réglementation de sécurité en vigueur (décret « STPG » et arrêtés d’application) et par la même d’en faciliter la mise en oeuvre et le contrôle.


Suite à la publication du nouveau décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 (STPG) relatif à la sécurité des transports publics guidés, les guides d’application sont en cours d’actualisation.

 
 
Documents généraux
Vous trouverez dans cette rubrique les guides d’application du STRMTG relatifs aux transports guidés urbains, d’ordre général.
 
Dossiers d’autorisations
Vous trouverez dans cette rubrique les guides d’application du STRMTG relatifs aux transports guidés urbains, concernant en particulier les dossiers d’autorisation.
 
Suivi d’exploitation
Vous trouverez dans cette rubrique les guides d’application du STRMTG relatifs aux transports guidés urbains, concernant en particulier le suivi d’exploitation des réseaux.
 
Guides communs STRMTG / EPSF
Vous trouverez dans cette rubrique les guides d’application élaborés conjointement par le STRMTG et l’EPSF (Etablissement Public de Sécurité Ferroviaire).