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Systèmes de Transports
 

Guides d’application

Ces guides ont été élaborés dans le cadre des groupes de travail nationaux mis en place par le STRMTG et réunissant des représentants de l’ensemble des acteurs professionnels concernés (AOT, exploitants, MOe, EOQA, STRMTG/BC, …).

Ils ont pour objet d’expliciter les dispositions de la réglementation de sécurité en vigueur (décret « STPG » et arrêtés d’application) et par la même d’en faciliter la mise en oeuvre et le contrôle.
 
 
Guides d’application
Supports méthodologiques ou de procédure déclinant la réglementation administrative (clarification, explicitation).