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Systèmes de Transports

Guides d’application CD

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publié le 23 juillet 2020 (modifié le 13 janvier 2022)

Guide d’application relatif au contrôle des réseaux de cyclo-draisines

Le guide d’application relatif au contrôle des réseaux de cyclo-draisines décrit les dispositions relatives à l’intervention du STRMTG dans la pratique du contrôle de la sécurité de l’exploitation de ces réseaux et de ces projets.

Il est destiné aux exploitants de cyclo draisines, aux Maîtres d’Ouvrage promoteurs de ces activités, et aux DDT(M).