Réglementation
Retrouvez dans ce dossier toutes les informations sur la réglementation administrative des transports guidés urbains, des chemins de fer secondaire et touristiques, des cyclo-draisines, des transports à câbles et tapis roulants de stations de montagne et des transports routiers automatisés.
Préambule
Retrouvez dans cet article les différents régimes juridiques qui viennent fixer les règles administratives et les procédures encadrant la mise en service puis le contrôle des systèmes de transports de personnes relevant de la compétence du STRMTG.
20 septembre 2022
Réglementation administrative des transports guidés urbains
Vous trouverez dans cet article la réglementation administrative concernant les transports guidés urbains (TGU).
20 septembre 2022
Réglementation administrative chemins de fer secondaires
Vous trouverez dans cet article la réglementation administrative des réseaux de chemins de fer secondaires (CFS).
20 septembre 2022
Réglementation administrative des chemins de fer touristiques et cyclo-draisines
Vous trouverez dans cet article la présentation de la réglementation administrative des chemins de fer touristiques (CFT) et cyclo-draisines (CD).
20 septembre 2022
Réglementation administrative des transports à câbles et tapis roulants
Retrouvez dans cette rubrique les grandes règles administratives liées aux transports à câbles et aux tapis roulants de stations de montagne suivant deux écosystèmes : en zone de montagne et hors zone de montagne.
20 septembre 2022
Réglementation administrative des transports routier automatisés
Retrouvez dans cette rubrique la réglementation applicable aux systèmes de transport routier automatisés (STRA).
20 septembre 2022