Référentiels techniques CFT et CD

Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des chemins de fer touristiques (CFT)

Le RTCFT Version 8 a été signée par le Directeur du STRMTG le 27/01/2026.

Cette mise à jour a eu pour but la prise en compte de l’arrêté du 13 juin 2025 relatif aux dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés à vocation touristique ou historique et aux systèmes de transport par cyclo-draisine. La modification du référentiel a aussi été l’occasion de préciser quelques chapitres portant notamment sur les habilitations ou la maintenance des PN SAL.

Il fait suite à la version 7 qui avait fait l’objet d’une révision complète et d’une réorganisation de ses chapitres en 3 parties :
- Partie 1 : Organisation de l’exploitant
- Partie 2 : Exigences techniques
- Partie 3 : Réglementation STPG

Cette démarche de révision a été réalisée par un groupe de travail constitué de représentants de l’UNECTO, des exploitants de CFT, des experts OQA et des agents du STRMTG qui s’est réuni à plusieurs reprises entre 2023 et 2024.

La version n°8 annule et remplace la version n°7 du 24 mars 2025, qui reste disponible dans Balise.

Pour les modalités d’application, se rapprocher du département Métros et Systèmes Ferroviaires

Référentiel technique relatif à la sécurité de l’exploitation des cyclo-draisines (CD)

Le RTCD Version 6 a fait l’objet d’une révision complète et d’une réorganisation de ses chapitres en 3 parties :

- Partie 1 : Organisation de l’exploitant
- Partie 2 : Exigences techniques
- Partie 3 : Réglementation STPG

Cette démarche de révision a été réalisée par un groupe de travail constitué de représentants de Vélorails de France, des exploitants de CD, des experts OQA et des agents du STRMTG qui s’est réuni à plusieurs reprises entre 2023 et 2024.

Cette version annule et remplace la version n°5 du 20 avril 2018, qui reste disponible dans Balise.