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Guide "Contenu du Règlement de Sécurité de l’exploitation" pour les transports guidés urbains et les chemins de fer secondaires.

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publié le 16 juillet 2019

Le présent guide d’application explicite le contenu attendu de chacun des chapitres du Règlement de
Sécurité de l’Exploitation (RSE) prévu par l’article 23 du décret n°2017-440 relatif à la sécurité des
transports publics guidés (décret STPG), précisé par l’arrêté modifié du 23 mai 2003 relatif aux
dossiers de sécurité des systèmes de transport public guidés urbains (Annexe 5).
Les systèmes de transports publics guidés concernés sont :
• ceux soumis au titre II du décret STPG, en particulier :
– les tramways,
– les métros,
– les RER,
– les installations à câble,
– les trains à crémaillère,
• ceux soumis au titre III du décret STPG :
– les systèmes mixtes,
• ceux soumis au titre VI du décret STPG :
– les chemins de fer secondaires,
• ceux soumis au titre VII qui auraient relevé, en l’absence de marchandises, des titres évoqués cidessus.

Les guides d’application du STRMTG sont disponibles ici :