Guide d’application relatif à la mission de l’organisme qualifié agréé pour l’évaluation de la sécurité et pour l’audit de sécurité en exploitation des STRA
Réglementation et référentiel
24 novembre 2025
Articles
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Publication du décret 2025-375 modifiant le décret relatif à la sécurité des transports publics guidés (STPG)
Réglementation et référentiel
28 avril 2025
Mise en ligne de la version 2 du guide "Conception des bouts avants des tramways"
Réglementation et référentiel
6 février 2023
Nouvelle version du guide d’application relatif au modèle de fiche descriptive pour le matériel roulant
Réglementation et référentiel
20 septembre 2021
La révision du guide RM-SGS2 est finalisée et en ligne (version 2 du 16/03/2020)
Réglementation et référentiel
21 avril 2021
Le guide commun STRMTG - EPSF "Les systèmes ferroviaires, guidés et mixtes - Terminologie" est en ligne
Réglementation et référentiel
23 février 2021
Modification de l’arrêté du 7 août 2009 relatif aux téléphériques
Réglementation et référentiel
5 novembre 2020
Formulaires CERFA de déclaration d’accident sur remontées mécaniques et tapis roulants
Réglementation et référentiel
23 juillet 2020
Fiche IUTCS n°5 : Tramway et modifications de voirie : les obligations des gestionnaires
Réglementation et référentiel
9 juin 2020