Nouveau guide d’application relatif au dossier de sécurité des CFS
Réglementation et référentiel
14 mai 2020
Articles
Filtrer les articles
Fiche IUTCS n°5 : Tramway et modifications de voirie : les obligations des gestionnaires
Réglementation et référentiel
9 juin 2020
Formulaires CERFA de déclaration d’accident sur remontées mécaniques et tapis roulants
Réglementation et référentiel
23 juillet 2020
Modification de l’arrêté du 7 août 2009 relatif aux téléphériques
Réglementation et référentiel
5 novembre 2020
Le guide commun STRMTG - EPSF "Les systèmes ferroviaires, guidés et mixtes - Terminologie" est en ligne
Réglementation et référentiel
23 février 2021
La révision du guide RM-SGS2 est finalisée et en ligne (version 2 du 16/03/2020)
Réglementation et référentiel
21 avril 2021
Le cadre réglementaire français sur les systèmes de transports routier automatisés (STRA) est publié.
Réglementation et référentiel
26 juillet 2021
Nouvelle version du guide d’application relatif au modèle de fiche descriptive pour le matériel roulant
Réglementation et référentiel
20 septembre 2021
Guide d’application relatif à la mission de l’organisme qualifié agréé pour l’évaluation de la sécurité et pour l’audit de sécurité en exploitation des STRA
Réglementation et référentiel
29 octobre 2022
Mise en ligne de la version 2 du guide "Conception des bouts avants des tramways"
Réglementation et référentiel
6 février 2023
