Actualités
Modification de l’arrêté du 7 août 2009 relatif aux téléphériques
L'arrêté du 20 octobre 2020 qui modifie l'arrêté du 7 août 2009 relatif aux téléphériques, vient de paraitre au journal officiel. Vous trouverez l'arrêté modifié en suivant le lien suivant qui redirige (vers le site de légifrance) : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000021044458/2020-11-04/ Lire la (...)
5 novembre 2020
Report de la journée d’échanges TW 2020
ANNULATION de la journée d'échanges tramways prévue le 6 octobre prochain aux Terrasses du Parc, à Lyon. Nous espérons vous retrouver en 2021.
11 septembre 2020
Déconcentration des décisions d’agrément
Avec la publication du décret du 19 juin 2020 relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles dans les domaines de l'écologie, du développement durable, des transports, de l'énergie et du logement, le Directeur du STRMTG est désormais compétent pour délivrer (et retirer le cas échéant) les agréments des organismes qualifiés (OQA) ainsi que (...)
8 juillet 2020
Fiche IUTCS n°5 : Tramway et modifications de voirie : les obligations des gestionnaires
Une cinquième fiche IUTCS (Insertion Urbaine des Transports Collectifs de Surface) a été co-élaborée par le CEREMA et le STRMTG. Elle s'intitule "Tramway et modifications de voirie : les obligations des gestionnaires". Cette fiche, à vocation pédagogique, rappelle les obligations des gestionnaires de voirie suite à la mise à jour en 2017 de la réglementation « (...)
9 juin 2020
Nouveau guide d’application relatif au dossier de sécurité des CFS
Le guide d’application relatif au dossier de sécurité « régularisé » intéressant les chemins de fer secondaires a été mis à jour. Ce guide d’application concerne les systèmes de chemins de fer secondaires qui ont basculé sous le régime du décret 2017-440 STPG, et permet d'expliciter le contenu des dossiers de sécurité, prévu à l'article 105 dudit décret, et dont la (...)
14 mai 2020
Le STRMTG met tout en œuvre afin de garantir, dans la mesure du possible, la continuité du service public
Dans le contexte du coronavirus COVID-19 et des mesures de confinement afférentes, le STRMTG a mis en place un dispositif massif de télétravail : tous nos bâtiments sont fermés et l’ensemble des agents est en télétravail. Dans cette situation très particulière, les délais d’instruction des dossiers sont susceptibles de s’allonger et diverses opérations non (...)
19 mars 2020
Rapports annuels sur les événements et les accidents de 2018 des réseaux de transport guidé urbains
Les rapports annuels sur les événements et les accidents de 2018 des réseaux de transport guidé urbains sont disponibles ici : Rapport événements Tramways 2018 Rapport événements Métros - RER 2018
8 janvier 2020
Guide d’application relatif au traitement des événements intéressant la sécurité des métros et RER
Le guide "Guide d’application relatif au traitement des événements intéressant la sécurité des métros et RER" a été mis à jour. Le présent guide d’application est applicable aux systèmes de transport public guidés urbains de personnes, de type métros et RER en dehors du réseau ferré national. Il est destiné aux exploitants de réseaux de métros et RER, aux autorités (...)
8 janvier 2020